Déposée le 22 octobre 1975 par monsieur Choplin (Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AS ATELIERS DE SCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Choplin (Jean domicilié(e) 15, rue Faidherbe, Paris. - France.
La marque AS ATELIERS DE SCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AS ATELIERS DE SCEAUX est expirée depuis le 22 octobre 1985.
Choplin (Jean a également déposé les autres marques suivantes : B BATIEX FRANCE
M. Choplin (Jean) - 15, rue Faidherbe, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-497
Bibelots, articles en porcelaine non compris dans d'autres classes;faïence, vaisselle, petits ustensiles et récipients pour le ménage, l'usage domestique et la maison;verrerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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